Réglement

ACCB

Règlement d’ordre intérieur

Pour le bon fonctionnement de votre club, nous vous serions gré de bien vouloir lire et respecter les quelques lignes ci-dessous.

Merci d’avance.

Le comité.

Tout membre effectif doit être en règle par rapport à la législation sur l’élevage et du bien-être animal, adhérer aux statuts, respecter le règlement d’ordre intérieur et contribuer de manière active aux buts sociaux.
Le membre effectif prend tous ses pedigrees à l’ACCB.
Le membre effectif participe aux assemblées générales et a le droit de vote.

Tout membre adhérent doit respecter les statuts ainsi que le règlement d’ordre intérieur.
Le membre adhérent n’a pas le droit de vote aux assemblées générales.

L’exercice social commence le 1er janvier et se termine au 31 décembre.

La cotisation est annuelle. Néanmoins, lors d’une toute première adhésion, la cotisation est calculée au prorata des mois restants de l’année.
Ce prorata ne peut être inférieur à trois mois.

Toute cotisation, en tant que membre effectif ou adhérent, signifie la pleine acceptation des statuts ainsi que le respect du règlement d’ordre intérieur.

CLUB
MEMBRE EFFECTIF
MEMBRE ADHERENT
Cotisation annuelle
18€

26€ (membre hors Belgique)

30€

38€ (membre hors Belgique)

Pedigree 5 générations*
10€*
/
Affixe
15€
/
Diplôme**
Gratuit**
10€***
Transfert d’affixe
Gratuit
/
Transfert chat
Gratuit
5€***

*Frais de port de pedigrees:

1° par envoi postal simple: GRATUIT (pour la Belgique). Frais de port pour hors Belgique, à calculer en fonction du poids et du pays.

2° en recommandé : de 1 à 4 pedigrees : 8,50€ ; de 5 à 8 pedigrees : 10,00€ (pour la Belgique)

**Frais de port de diplômes par envoi postal simple : GRATUIT (pour la Belgique). Frais de port pour hors Belgique, à calculer en fonction du poids et du pays

***Tout membre adhérent a la possibilité de demander des diplômes. Il devra, pour ce faire, effectuer le transfert de son(ses) chat(s) dans notre base de données.

Compte bancaire : IBAN : BE21 0689 0997 4003 BIC : GKCCBEBB